Registres de TVA
Le nombre de registres TVA tenus dépend des spécificités et des diversités des activités menées. Le système minimal est la tenue d’un seul registre de vente et d’un registre d’achat de marchandises et de services. Dans le cas d’apparition de transactions internationales il est possible de créer un registre d’export et d’import de marchandises et de services. En fonction des besoins il est possible de tenir quelques registres d’achats, en groupant dedans les données selon les genres d’actifs stables acquis et les services étrangers. Par exemple il est possible de tenir: un registre d’achats de valeurs immatériels et juridiques, un registre d’achat des ressources stables, des registres d’achats de matériels, des registres d’achats de marchandises, des registres d’achats de services étrangers, des registres d’import de services étrangers et autres. L’inscription de valeur TVA au registre de TVA est lié avec le moment d’établissement de l’obligation fiscale qui convient. Il est possible de considérer d’autres situations: p.ex. que le moment fiscale est dépendant du client/fournisseur etc.
Evidemment après l’inscription de valeur au registre TVA il y a la possibilité de transférer cette valeur entre sous-registres ainsi que de définir une autre date de moment fiscal pour un élément libre du document.
Sur le marché ukraïnien à la place des comptes de TVA traditionnels fonctionnent les Premiers Evénements.
L’activation de l’option de premier événement est possible dans la fenêtre de configuration du système, dans la partie Comptabilité. La sélection de cette fonction entraîne la séparation des documents Facture de vente/d’achat des Factures TVA de vente/d’achat, ce qui signifie que ces documents sont introduits dans le système de manière indépendante. Un changement supplémentaire est l’insertion dans la facture TVA d’information sur la marchandise ainsi que la possibilité de dresser des factures de TVA partielles sur des avances pour un produit – c’est à dire de facto sur une partie du produit commandé.
Fenêtre de registres TVA
Les registres de TVA se divisent en deux groupes fondamentaux:
Registre de TVA d’achats,
Registre de TVA de ventes,
Le menu de la fenêtre se divise en cinq groupes:
Registres avec les boutons: [Ajouter un sous-registre], [Ajouter un registre], [Modifier], [Supprimer], [Actualiser], [Numéroter de nouveau], [Définir par défaut]
Edition avec les boutons: [Ajouter], [Ajouter un correctif positif], [Ajouter un orrectif négatif], [Ajouter un correctif positif à la facture], [Ajouter un correctif négatif à la facture], [Modifier], [Copier], [Supprimer], [Actualiser]
Impressions et Rapports avec les boutons: [Impression/Rapport], [Graphique/Analyse]
Publication avec les boutons: [Publier], [Voir les entrées non-enregistrées], [Publication manuelle] et [Afficher l’écriture comptable]
Déclaration de TVA intracommunautaire avec le bouton: [Déclaration de TVA intracommunautaire]
Ill. 64 Liste de registres de TVA
Boutons non -standards dans les registres de TVA:
[Définir par défaut] – il est possible de définir un sous-registre au choix par défaut. Sur le registre par défaut sont inscrites les factures de ventes et d’achats dressées dans le programme,
[Ajouter un correctif positif] – option rendant possible l’ajout d’un document correctif positif,
[Ajouter un correctif négatif] – option rendant possible l’ajout d’un document correctif négatif,
[Ajouter un correctif positif à la facture] – correctif positif qu’il est possible de mener également pour une facture concrète. Alors les données sur le correctif sont remplies automatiquement,
[Ajouter un correctif négatif à la facture] – correctif négatif qu’il est possible de mener également pour une facture concrète. Alors les données sur le correctif sont remplies automatiquement,
[Copier] – copie la facture sélectionnée,
[Voir les entrées non-enregistrées] –après sélection de cette option l’utilisateur voit une écriture comptable dressée par le schéma par défaut avec la possibilité de la publier ainsi que la possibilité de la changer et d’ajouter des écritures non-enregistrées supplémentaires,
[Publier] – option permettant la publication par schéma comptable,
[Afficher l’écriture comptable] – permet de visualiser l’aperçu des écritures pour les factures de TVA publiées entrées manuellement ainsi que celles restantes des factures d’achat ou de vente publiées.
La fenêtre de registres de TVA se divise en trois groupes:
1) Arborescence des registres – la structure des registres est affichée comme vue de l’arborescence afin de rendre plus transparentes et claires les données,
2) Liste de factures de VAT – en fonction du registre/sous-registre marqué sur l’arborescence de la liste s’affichent les factures qui conviennent.
3) Filtre – permet d’introduire des paramétres qui filtrent la liste de factures de TVA
Arborescence des registres
Les registres de TVA sont répartis par défaut en registre d’achats et registre de ventes.
Au-dessus de la fenêtre de l’arborescence des registres, l’utilisateur a accès à des boutons d’accès rapide qui ont la même fonction que les boutons dans le menu, dans le groupe de boutons Registres.
A côté des boutons d’accès rapide se trouve le champ Actif uniquement, qui permet à l’utilisateur de filtrer les registres de TVA en fonction de leur activité.
Liste de factures de TVA.
La liste affiche tous les documents se trouvant dans un registre choisi, se trouvant dans l’arborescence des registres.
L’utilisateur peut également filtrer la liste de factures TVA en introduisant la valeur recherchée dans la ligne se trouvant directement sous l’en-tête de la colonne. Cette ligne est à gauche de l’icone 
. Pour prendre en compte les valeurs dans le filtrage, l’utilisateur doit cocher le champ se trouvant dans l’angle inférieur gauche de la fenêtre de la liste de factures TVA – 
.
La totalisation de toutes les lignes sur la liste est une fonction supplémentaire, en cliquant sur l’icone 
. La totalisation des valeurs s’affiche par défaut dans les champs sous les colonnes Total HT, Total TTC et Montant de la TVA. Une description détaillée de la barre de totalisation se trouve dans le document „Premiers pas avec Comarch ALTUM”.
Panneau de filtre
L’utilisateur peut filtrer la liste de factures de TVA en dévellopant la fenêtre de filtrage et en sélectionnant les valeurs qui conviennent: général, date d’enregistrement, dans la déclaration de TVA, paramètres de TVA.
Ill. 65 Filtre sur la liste de factures de TVA
Général – permet de filtrer la liste de factures pour un client/fournisseur sélectionné ou un statut de document. Les statuts de document acceptés sont:
tous,
non-publiés,
publiés.
Client/Fournisseur – permet de filtrer les documents établis pour un client/fournisseur sélectionné; le champ s’active après désignation du champ qui convient.
Date d’enregistrement – permet de sélectionner la date, lorsque le document a été enregistré. Le filtrage sur la base de la date d’enregistrement est possible grâce à la sélection de la manière de présenter la date et d’introduire les paramétres dans les champs qui conviennent. L’utilisateur a au choix différentes manières de filtrer les factures de TVA: mois en cours, jour, mois, année, plage de dates, mois précédent. En fonction de la manière de présenter la date, le champ qui convient sera modifiable.
Les champs restants servent à introduire les paramètres de filtrage :
en sélectionnant les valeurs dans les champs: jour, mois et année,
par une période – en établissant les dates de début et de fin de la plage de dates sélectionnée.
Dans la déclaration TVA – permet de marquer la période des déclarations dans lesquelles doivent se trouver les documents cherchés.
Paramètres de TVA – comporte les paramètres de TVA ainsi que leurs valeurs. Pour filtrer la liste de factures de TVA, l’utilisateur doit marquer le champ qui convient dans la colonne „Actif” devant les paramètres qui doivent comporter les factures cherchées.
De plus, l’utilisateur peut filtrer la liste de factures TVA avec le filtre créer dans le constructeur de filtres – une description détaillée du fonctionnement du constructeur se trouve dans le document „Premiers pas avec Comarch ALTUM”