Ajout de registre
Pour ajouter un registre de TVA il faut marquer quel genre de registre il doit y avoir- d’achat ou de vente. Appuyer ensuite sur [Ajouter un registre] du groupe de boutons „Registres”. Un formulaire s’affiche qui aide à introduire les données:
Ill. 66 Formulaire de registre de TVA.
Il faut remplir les champs:
Nom du registre – le champ sert à introduire le nom du registre.
Type de transaction – permet d’affecter le type de transaction par défaut au registre donné. Le type est sélectionné de la liste de types de transactions entrées dans le système et des paramètres de TVA qui y sont attachés. Par défaut dans le système il y a trois types de transaction: National, Intracommunautaire et Extracommunautaire. Les types de transaction sont introduits dans le Répertoire Universel. La méthode d’introduction de transaction est décrit dans le document „Configuration du système Comarch ALTUM”.
Type de modèle – l’utilisateur a deux possibilités au choix: proposé et obligatoire.
Proposé – à l’ajout de facture de TVA à un registre, l’utilisateur peut modifier le paramètre de TVA ainsi que le moment d’établissement de l’obligation fiscale. Le paramètre de l’élément qui diffère de celui établis dans l’en-tête, se colore en rouge.
Obligatoire – à l’ajout de facture de TVA, l’utilisateur ne peut pas modifier le paramètre et le moment d’établissement de l’obligation fiscale. Ces valeurs ner sont pas modifiables.
Fenêtre des paramètres – affiche tous les paramètres de TVA liés à un type de transaction donné. La fenêtre se divise en deux colonnes: Nom du paramètre et Valeur du paramètre. La valeur pour un paramètre donné peut être choisie dans la liste des valeurs attachées à un paramètre donné, introduites dans le Répertoire Universel.
L’utilisateur peut également filtrer la liste de paramètres TVA en introduisant la valeur recherchée dans la ligne se trouvant directement sous l’en-tête de la colonne. Cette ligne est à gauche de l’icone . Pour prendre en compte les valeurs dans le filtrage, l’utilisateur doit cocher le champ se trouvant dans l’angle inférieur gauche de la fenêtre de la liste de paramètres TVA – .
Moment d’établissement de la déclaration d’impôt – l’utilisateur a au choix entre trois valeurs par défaut: date d’émission, date de réception et délai de paiement. La modification ou l’ajout de nouveaux moments d’établissement de la déclaration d’impôt est possible dans la Définition de l’obligation fiscale, se trouvant dans le domaine Configuration. Une description détaillée se trouve dans le document „Configuration du système Comarch ALTUM”.
Type – est introduit par défaut en fonction du type auquel le registre est ajouté – achat ou vente. C’est un champ qui ne peut pas être modifié.
Après remplissage des données il faut appuyer sur le bouton [Enregistrer] du groupe de boutons Actions. Le registre ajouté s’affiche sur l’arborescence des registres de TVA.