TVA intracommunautaire
La déclaration trimestrielle récapitulative est un document distinct composé indépendamment des déclarations mensuelles ou trimestrielles de TVA indiquant avec quel client/fournisseur dans l’Union Européenne un contribuable a mené dans le dernier trimestre des transactions commerciales.
Sur la déclaration récapitulative sont affichées les montants des marchandises expédiées et reçues d’autres pays membres de l’UE répartis entre les différents clients/fournisseurs du contribuable, ainsi que leur numéro de TVA intracommunautaire.
Dans les comptes de TVA sont disponibles quatres modèle de déclaration:
TVA UE – déclaration récapitulative intra-communautaire des transactions livraison/réception de marchandises,
TVA UE/A – formulaire de la TVA intracommunautaire comportant les relevés de livraisons de marchandises,
TVA UE/B – formulaire de la TVA intracommunautaire comportant les relevés de réception de marchandises,
CTVAUE – correctif de déclaration de TVA intracommunautaire
Liste de déclaration de TVA intracommunautaire
Sur la liste de déclaration l’utilisateur a la possibilité de gérer toutes les déclarations de TVA intracommunautaires. Pour gérer les déclarations servent les boutons dans le menu de cette fenêtre: [Générer déclaration], [Générer un correctif], [Supprimer], [Actualiser], [Valider] et [Fermer].
Sur le menu de la fenêtre se trouve d’autres boutons [Graphique/Analyse] et [Impression/Rapport], qui permettent une présentation graphique convenable du montant de la déclaration ou l’impression de déclaration ainsi que des pièces-jointes.
Les déclarations affichées sur la liste comportent les informations suivantes détaillées dans les colonnes: Numéro, Trimestre, Année, Pièces jointes.
La déclaration peut être filtrée par trimestre ou par année. Le formulaire placé dans le champ Filtre se trouvant sous la liste de déclaration permet cela.
Ill. 74 Fenêtre de déclaration TVA Intracommunautaire