Taux de TVA
L’élément [Taux de TVA] permet à l’utilisateur d’introduire et de définir les taux de TVA selon lesquels s’effectuent l’achat et la vente de biens et de services ainsi que leurs réglement.
La liste de taux de TVA apparaît après la sélection dans le domaine „Configuration” de l’élément [Taux de TVA]
Ill. 32 Domaine „Configuration” avec l’élément sélectionné [Taux de TVA]
Sur la liste sont visibles les informations suivantes: Symbole, Montant, Nom, Statut, Actif.
Ill. 33 Liste de taux de TVA
Définition des taux de TVA
Pour définir un nouveau taux de TVA, il faut sélectionner le bouton [Ajouter] du groupe de boutons „Liste” , qui ajoute une nouvelle ligne à la liste. Les champs suivants sont à remplir:
Symbole – champ permettant l’inscription de cinquante caractères (lettres ou chiffres) servant à une identification plus facile et plus rapide des taux particuliers de TVA p.ex 19.6%. Le symbole est visible sur la liste de taux TVA.
Nom – champ permettant l’inscription de cinquante caractères (lettres ou chiffres) servant à une description plus large de l’objet. Le nom est visible sur la liste de taux TVA.
Attention: Le nom doit avoir une valeur unique, ce qui signifie qu’il n’est pas possible de créer deux taux portant le même nom. Le système possède une sécurité rendant impossible de telles situations, il affiche le communiqué qui convient
Montant – il faut donner le montant de la taxe sous forme décimale p.ex un taux de 5.5% – montant 0,055. Le montant peut être inscrit manuellement ou sélectionné en cliquant avec la souris sur les flèches. Le montant est visible sur la liste de taux de TVA.
Statut – l’utilisateur peut sélectionner un des trois statuts pour le taux de TVA donné. Celui-ci peut être: imposé, exempté, non soumis.
Actif – est coché par défaut lors de l’ajout d’une nouvelle ligne sur la liste, ce qui signifie que le taux est actif. Son décochage fait que le taux prend un caractère d’archivage, c’est à dire qu’il ne peut plus être utilisé, p.ex. on ne peut plus présenter de documents liés avec ce taux.
Uwaga: Wybór stawek „zwolniona” oraz „nie podlega” oznacza, że stawka będzie miała wartość zero.
Taux de TVA pour les documents d’exportations – l’utilisateur peut sélectionner le taux qui convient pour les documents d’exportations. Ces taux s’affichent par défaut sur les documents créés. Le paramètrage par défaut concerne les taux de TVA pour les documents d’exportations concernant les marchandises et les services.
Pour paramètrer par défaut le taux de TVA pour les documents d’exportations, il faut dérouler la liste des taux disponibles et sélectionner celui qui convient.
Pour enregistrer les changements il faut sélectionner le bouton [Enregistrer] dans le groupe de boutons Général. Après l’enregistrement, l’information à ce sujet apparaît.
Ill. 34Enregistrement de modifications sur la liste de taux TVA