Liste d’opérations d’escompte
La remise et l’escompte sont de conception assez proches. De même l’un comme l’autre servent à définir une réduction.
La Remise entraîne une réduction du prix, elle est attribué au client pour l’accomplissement de conditions définies au moment de la vente ou après son exécution. La raison de l’attribution d’une remise au moment de la vente peut être aussi bien d’ordre pratique (remises attribuées sur l’achat d’articles définis avant ou après la saison, sur l’achat en grandes quantités, p.ex. la livraison d’un wagon ou camion entier, constitue un risque potentiel de pertes au cours du transports), que l’expression d’un privilége, dont bénéficient quelques clients, qui pour diverses raisons sont importants pour le fournisseur (p.ex. pour des questions de prestige, de publicité, de “fidélité”, pour ne pas avoir effectué d’achats chez d’autres fournisseurs ou fabricants). Les remises attribuées après avoir effectuées la vente constituent souvent une indemnisation pour des pertes excessives au cours du transport ou pour une mauvaise qualité de l’objet de la livraison.
L’Escompte est par contre attribué pour la paiement immédiat et parfois en une seule traite, ayant considéré, que les conditions normales de paiement prévoient pour le client un certain temps pour recevoir la livraison, après leauel devrait parvenir le paiement. Pendant cette période le fournisseur finance la marchandise, p.ex. par un crédit bancaire, qui évidemment est soumis à intérêts. C’est pourquoi, au moins théoriquement, le prix des marchandises contient une récupération des intérêt bancaires payés par le fournisseur pour le temps pendant lequel le client bénéficie du crédit de marchandise attribué par le fournisseur. Si par contre le paiement parvient plus tôt, en principe il est retourné au client le montant des intérêts calculés dans le prix, lorsque le crédit bancaire n’a pas été utilisé.
La remise ou l’escompte attribués au client, diminuent le prix de vente pour le fournisseur, et donc diminuent la base d’imposition ainsi que la recette de la vente.
L’escompte peut être attribué non seulement aux clients sur les documents de dépenses, mais également sur ceux de recettes – pour le réglement avant le terme d’un crédit. C’est pourquoi l’escompte doit être défini non seulement pour les paiements de type émission mais aussi réception.
L’exemple ci-dessous illustre l’attribution d’un escompte.
Exemple
Une facture confirmée, qui repose sur le montant de 1000 EURO. Sont définis 3 taux d’escomptes (ce n’est pas une règle, il peut en être défini un nombre illimité).
1. ESCOMPTE1: 10%, 40
2. ESCOMPTE2: 20%, 20
3. ESCOMPTE3: 30%, 5
Qu’il faut comprendre comme:
Ad. 1) si le paiement est réalisé au cours de 40 jours, une réduction de 10% est attribuée (remise)
Ad. 2) si le paiement est réalisé au cours de 20 jours, une réduction de 20% est attribuée (remise)
Ad. 3) si le paiement est réalisé au cours de 5 jours, une réduction de 30% est attribuée (remise)
L’escompte doit être définie au niveau de l’établissement ou de l’édition du paiement. L’escompte change le montant des crédits et passifs, sans changer le montant des factures (au contraire par exemple des remises client/fournisseur sur article qui automatiquement changent le montant du document), car il n’est jamais certain si les conditions d’escompte sont remplies. L’escompte est calculé sur le montant TTC du document. Comme le document est publié indépendamment, dans le cas d’escompte, il faut également le prendre en compte dans la comptabilité (de même que du point de vue de la TVA). L’escompte peut être définie également pour un paiement lié à aucun document.
Attention: L’escompte ne peut être défini seulement et uniquement que pour des paiements non-réglés
Le système permet de modifier, supprimer, ou d’ajouter l’escompte en paiement jusqu’au moment de son réglement. Après avoir réglé, le système empêche toute modification de l’escompte.
Attention: Attention: Le nombre de jours est calculé à partir de la date d’établissement de la créance ou de la dette (paiement)
L’escompte est calculé au moment d’effectuer le réglement du paiement, si la condition d’escompte est remplie que la date d’inscription caisse/banque est antérieure ou égale à la date de validité de l’escompte. L’attribution d’escompte dans le système est documentée à l’aide de l’opération d’escompte. La liste de telles opérations se trouve dans le domaine Finances à côté des opérations d’espéces et bancaires. „Escompte” est une opération qui sera soumise à publication. Ce qui permet d’égaliser comme il convient le montant de l’impôt et des revenus soumis à impôts dans les comptes comptables.
Dans le cas où le paiement est calculé à l’aide d’opération dont le montant est inférieur au montant du paiement et que pour le paiement a été défini l’escompte, le système vérifie si le montant de l’escompte plus le montant de l’opération calculé en entier recouvre le montant du paiement. Si oui, l’escompte est attribué. Dans le acs contraire, lorsque le montant du paiement est supérieur au montant de l’opération + montant de l’escompte, alors l’escompte n’est pas attribué, même si cela a été défini pour le paiement.
L’opération d’escompte est visible sue la liste d’opérations d’escomptes. Cette opération aura le statut réglé, lié au paiement. A la suppression du réglement de paiement – au moment de suprimer le lien entre opération et paiement – est supprimée l’opération d’escompte.
Le système permet de définir quelques escomptes pour un seul paiement. Lors de la définition de l’escompte, le système vérifie si un escompte similaire ou identique n’a pas été déja inscrit. Si oui, le système affiche un communiqué et empêche son inscription. Le système va vérifier la valeur du pourcentage de la diminution et le nombre de jours. Il va vérifier le nombre de jours inscrit et ensuite la valeur du pourcentage de la diminution. Il ne permet pas de définir deux escomptes pour un même nombre de jours: 5%, 15 et 10%, 15.
En définissant quelques escomptes pour un seul paiement, les valeurs de la diminution ne s’additionnent pas et il n’en est attribué qu’une, qui remplie la condition. Si pour un paiement est défini au moins deux escomptes: 5%, 15 et 10%, 30 , et que l’opération aura une date comprise dans la première période (jusqu’à 15 jours de la date d’émission de l’opération), alors le premier escompte sera attribué.
Après avoir attribué l’escompte, l’inscription dans les comptes TVA devrait être corrigée également. Dans le système Comarch ALTUM l’escompte attribué à FC ou R va être reflété dans la facture d’achat TVA, par contre FA – dans la facture de vente TVA. Les montants TVA et HT vont être corrigés au pourcentage de la valeur de l’escompte. Si la hauteur de l’escompte s’éléve à 5 %, d’autant sera diminuée le montant TTC, HT et TVA. Si sur le document commercial, il y a quelques articles avec différents taux de TVA, les montants attribués à chacun d’eux seront séparément corrigés. Cela concerne la situation où le paiement est lié à un document commercial.
L’escompte attribué sera documenté dans le système par l’opération d’escompte. Le formulaire de cette opération est identique à une opération d’espèces ou bancaire. Cette opération ne peut pas être éditée, ce qui veut dire qu’il n’est pas possible de la changer. Sur l’onglet „Réglement” est visible le paiement, au cours du réglement pour lequel l’opération d’escompte a été créée.
Pour l’opération d’escompte, il est possible de définir uniquement les droits.
L’opération d’escompte posséde quelques traits caractéristiques:
1. Elle est réglée
2. Elle est liée à un paiement
3. Elle ne peut pas exister individuellement, c’est à dire sans être liée à un paiement quelconque
4. Elle est dressée en raison d’un réglement de paiement ou d’opération et il n’est pas possible d’en ajouter une manuellement
5. Il n’est pas possible de la supprimer, sa suppression a lieu au moment de supprimer le réglement de l’opération
6. Elle est publiée
7. L’opération d’escompte publiée influe sur les soldes et rotations
Ill. 36 Liste d’opérations d’escompte
Sur la liste d’opération d’escompte se trouvent toutes les opérations comme décrits plus haut. Sur la liste se trouvent aussi les colonnes suivantes:
Date de création de l’opération d’escompte
Numéro - selon le modèle ESC/année/numéro
Revenus – positif si l’escompte a été attribué suite au réglement de facture d’achat fournisseur
Dépenses – positif si l’escompte a été attribué suite au réglement de facture de vente client
Devise – dans laquelle a été attribué l’escompte
Au niveau de la liste est disponible le filtrage des inscriptions – l’option de filtrage peut être visible dans la fenêtre ou non. Il est possible de la fermer ou de l’ouvrir en cliquant sur le bouton sous forme de flèche se trouvant dans la partie inférieure droite de la fenêtre.
Lorsque l’option de filtrage est ouverte, est disponible la sélection de filtrage selon trois domaines: général, valeur et date.
Général – permet le filtrage par numéro de document, ainsi qu’en fonction de sa devise.
Valeur – après avoir coché l’option „du” ou „au” et avoir donné une valeur dans le champ qui correspond, permet le filtrage de la liste selon les valeurs données.
Date – après avoir coché l’option „du” ou „au” et avoir donné une date dans le champ qui correspond, permet le filtrage de la liste selon les dates données. Il est possible de choisir la date en l’inscrivant manuellement ou à l’aide du calendrier intégré.
Du menu principal, il est possible de choisir les options suivantes:
[Prévisualisation] – permet de visualiser les détails de l’opération d’escompte sélectionnée
[Actualiser] – actualise la liste d’opération d’escompte
[Fermer] – ferme la fenêtre d’opérations d’escompte
Ainsi que les opérations du groupe „Publication” : [Publier], [Voir les écritures non-enregistrées], [Report manuel], [Afficher écritures comptables]
L’exemple ci-dessous illustre la situation de réglemnt de paiement et d’attribution d’escompte
Exemple
Le 13-11-2007 a été établie (confirmée) une FC d’un montant de 350 PLN. Son paiement a été divisé en deux tranches différentes de 100 PLN et 250 PLN. Chacun des paiements est réglé séparément. Dans l’exemple ci-dessous est réglé le premier paiement (100 PLN), auquel a été attaché l’escompte.
Montant du paiement = 100 PLN avec date d’établissement 13-11-2007
Escompte 10%, 15
Délai de paiement 30 (de la forme de paiement)
Délai acceptable 13-12-2007
Date de validité de l’escompte 28-11-2007
I) Opération = 100 PLN avec une date antérieure au 28-11-2007
Avant réglement:
Paiement Opération
Montant = 100 PLN Montant = 100 PLN
Réglé = 0 PLN Réglé = 0 PLN
Escompte = 0 PLN A régler = 100 PLN
A régler = 100 PLN
Réglement de l’opération:
Paiement Opération
Montant = 100 PLN Montant = 100 PLN
Réglé = 100 PLN Réglé = 90 PLN
Escompte = 10 PLN A régler = 10 PLN
A régler = 0 PLN
Est dressée une opération d’escompte d’une valeur de = 10 PLN
II) Opération = 100 PLN avec une date postérieure au 28-11-2007
Avant réglement:
Paiement Opération
Montant = 100 PLN Montant = 100 PLN
Réglé = 0 PLN Réglé = 0 PLN
Escompte = 0 PLN A régler = 100 PLN
A régler = 100 PLN
Réglement de l’opération:
Paiement Opération
Montant = 100 PLN Montant = 100 PLN
Réglé = 100 PLN Réglé = 100 PLN
Escompte = 0 PLN A régler = 0 PLN
A régler = 0 PLN
Aucune opération d’escompte n’est dressée.